Mentions Légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Thomascrea.fr est édité par :

  • Nom de l’entreprise : Thomas Courtial
  • Adresse : 2, chemin des Serres Basses, 66170 Saint Féliu d’Avall
  • Téléphone : 06 83 28 93 17
  • Email : Courtial.Thomas@gmail.com
  • Numéro SIRET : 844 276 253 00011
  • Statut : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
  • TVA non applicable : Article 293 B du CGI
  • Directeur de la publication : Thomas Courtial

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :


3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur.

  • Les créations graphiques réalisées dans le cadre des prestations restent la propriété exclusive de Thomas Courtial jusqu’au paiement intégral.
  • Toute reproduction, représentation ou adaptation, en tout ou partie, des éléments du site ou des créations graphiques, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.

4. Responsabilité

Thomascrea.fr s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’éditeur décline toute responsabilité :

  • en cas d’erreurs ou d’omissions dans les contenus,
  • en cas de dysfonctionnements techniques empêchant l’accès au site,
  • pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou des informations qu’il contient.

5. Collecte des données personnelles

Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

  • Responsable du traitement des données : Thomas Courtial
  • Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant vos données personnelles.
    Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse suivante : Courtial.Thomas@gmail.com.

6. Cookies

Le site Thomascrea.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. Vous pouvez configurer vos préférences ou désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur.


7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du prestataire.